Distribution de nos logiciels

La distribution d'un ou de plusieurs de nos programmes à de nombreux exemplaires (sur un site Internet, un cédérom, un magazine...) est strictement interdite sans notre accord préalable.

Par ailleurs, vous ne devez pas distribuer nos programmes à un prix excédant les frais de port.

Pour obtenir une autorisation de distribution massive de nos logiciels, veuillez remplir le plus précisément possible le formulaire de demande de d'autorisation de diffusion disponible à l'adresse suivante : http://www.atlence.com/demande.php.

Utilisation de nos logiciels

La plupart des logiciels que nous avons développés sont gratuits uniquement pour une utilisation personnelle ou dans un établissement scolaire ne dégageant aucun bénéfice, comme défini dans la licence fournie avec chaque logiciel (licence.rtf).

Il est ainsi interdit d'utiliser les questionnaires créés avec Questions-Réponses à des fins commerciales.

Pour utiliser nos logiciels au sein de votre entreprise, dans le cadre d'une formation, etc. veuillez consulter notre formulaire de demande d'une licence commerciale : http://www.atlence.com/commander.php.

LE NON-RESPECT DES CONDITIONS IMPOSÉES EST UNE VIOLATION DE LA LOI SUR LES DROITS D'AUTEUR PASSIBLE DE POURSUITES JUDICIAIRES.